Fil de navigation

Mentions légales

Crédits et réalisation Le présent site est la propriété de la Commune de LANILDUT

Mairie de Lanildut

18, route Aber Ildut

29840 LANILDUT

Le directeur de la publication du site web est : Monsieur le Maire de Lanildut

 

Hébergement

Cyberespace de PLOURIN

Place an ty Kear

29830 PLOURIN

Tél : 02 98 04 37 44

Crédits Photos

Mairie de Lanildut

Les photos du site ne sont pas libres de droit.

Déclaration CNIL

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Déclaration CNIL n° XXXXXXXXX (En cours d'attribution)

Informatique et libertés

Les informations collectées sont destinées à la Mairie de Lanildut et ses Partenaires. Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n°78-17 du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, merci de nous contacter à l’adresse suivante :

Mairie de Lanildut

18, route Aber Ildut

29840 Lanildut

ou envoyez un mail à notre webmaster.

Contenu et informations

Le site de la commune de Lanildut met à disposition un informatif à partir de textes et d’éléments transmis par les prestataires concernés. La responsabilité de la Commune de Lanildut ne saurait être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif et ne sont pas contractuels.

Dans toute la mesure du possible, la s’assure avant la diffusion des informations de la sincérité et de la bonne conformité des messages et des éléments figurant sur son site internet.

La Mairie de Lanildut se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans obligation, de supprimer, d’améliorer ou de corriger tout ou partie de ses services ou des éléments figurants sur son site.

Droits d’auteur - Propriété intellectuelle

La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Liens hypertextes

La présence de liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de la Mairie de Lanildut ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.

La création de liens hypertexte vers le site de la Mairie de Lanildut est soumise à son accord préalable. Pour lui faire parvenir une demande, il suffit d’envoyer un mail au webmaster.

Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers le site de la Mairie de Lanildut qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, la Mairie de Lanildut se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.